L’assurance vie est le produit d’épargne préféré des français avec une capitalisation supérieure à 1 200 milliard d’euros. Mais qu’est ce qui se cache derrière le nom « assurance vie » ?

Le contrat d’assurance vie est un réceptacle qui vous aide à vous constituer ou à faire fructifier un capital. En cas de vie, c’est un véritable outils d’épargne et en cas de décès, c’est un outils de transmission hors droit de succession.

Assurance vie : une fiscalité avantageuse en cas de retrait

Le contrat d’assurance vie est souple, disponible à tout moment et bénéficie d’une fiscalité avantageuse même avant 4 ou 8 ans car la taxation porte uniquement sur la seule part des intérêts comprise dans le retrait. De plus, selon votre fiscalité, vous pouvez opter entre le barème progressif à l’IR ou le prélèvement libératoire dont le taux varie suivant la date du retrait.

• rachat avant 4 ans : taux de 35 % ou déclaration IR + 15,5 % de PS
• rachat entre 4 et 8 ans : taux de 15% ou déclaration IR + 15,5 % de PS
• rachat après 8 ans : taux de 7,5 % après abattement de 4 600 € ou 9 200 €(couple) + 15,5 % de PS

Assurance vie : une fiscalité avantageuse en cas de décès

La fiscalité en cas de décès, dépend de la date de souscription et des différents versements selon votre âge. Pour tous les contrats ou versements complémentaires après la 13/10/1998, deux règles s’appliquent :

Versement avant 70 ans ( 990I du CGI) :

Trois taux s’appliquent par bénéficiaire (sauf conjoint survivant exonéré) :

• 0 % jusqu’à 152 500 €
• 20 % de 152 500 € à 700 000 €
• 31,25 % à partir de 700 000 €.

Versement après 70 ans (757B du CGI) :

• un abattement forfaitaire global de 30 500€
• exonération totale des intérêts
• au delà, réintégration des montants dans l’actif successoral selon la dévolution légale.

Assurance vie : un contrat qui mérite que l’on s’y attarde de plus près

Il y a 233 compagnies d’assurance en France .

Quel type de contrat choisir pour optimiser votre épargne selon votre profil de risque ?

• un contrat généraliste qui peut vous offrir : options d’arbitrage gratuite, un large choix d’investissement, une garantie plancher en cas de décès, des SCPI, différents modes de gestion, un protection luxembourgeoise, des frais non cachés…
• un contrat spécifique : sur mesure, avec des actions et obligations en direct, une sécurisation totale mais meilleur qu’un fonds euro…
• un contrat à participation aux bénéfices différé : pour obtenir des revenus net d’impôts, une base ISF minoré…

Cela mérite donc de bien réfléchir…

Et en terme de succession, y a-t-il besoin de s’attarder sur d’autres particularités ?

• Souscription individuelle ou conjointe : l’arrêté ministériel Bacquet (le contrat d’assurance vie souscrit nominativement avec des fonds commun par le conjoint survivant doit être considéré comme un bien commun, et doit donc faire partie de l’actif de succession pour moitié )…
• Clause bénéficiaire : clause type ou rédaction spécifique ? clause démembrée ?…

ASB Conseil se propose de vous faire un audit de vos contrats d’assurance vie sous tous ces aspects (fiscal, successoral, gestion financière) et de vous sélectionner les contrats qui correspondent à votre cahier des charges.